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Le sport au Salon des Maires 2011, Porte de versailles


Les équipements sportifs étaient à l'honneur au salon des Maires. 7 ateliers et conférences accessibles gratuitement à tous étaient programmés pendant les 3 jours.

Le 23 novembre 2011, l'Association des Maires de France (AMF) a organisé, à l'occasion et dans le cadre du Congrès des maires, deux tables rondes inédites dédiées au sport. Cette initiative marque l'intérêt que son président, Jacques Pélissard, avait notamment mis en exergue en signant, l'année dernière, le protocole de coopération avec le CNOSF. Elle a par ailleurs permis à Jean-Michel Brun, vice-président délégué Sport et territoires du CNOSF, de remercier chaleureusement les maires, premiers contributeurs financiers du sport, au nom de l'institution et du mouvement sportif.

Après une introduction riche de David Douillet, ministre des Sports, les débats, parfaitement animés par Valérie Fourneyron (maire de Rouen) et Gilles Bourdouleix (maire de Cholet), furent engagés autour de deux sujets : la diversité des pratiques et les équipements sportifs.

Les représentants du mouvement sportif, au nombre desquels, Jean-Michel Brun et des présidents de fédérations, ont pu exposer tout à la fois leurs expériences, leurs préoccupations et leurs volontés de structurer plus efficacement les pratiques sportives, en lien avec les collectivités.

Diversité des pratiques : la nécessité d'un sport encadré

Face à certaines interrogations sur le sport non organisé, Jean-Michel Brun a souligné l'impérieuse nécessité de promouvoir un sport encadré, avec des éducateurs formés, et ceci, dans un environnement maîtrisé. Les fédérations ont ainsi une longue expérience. Elles constituent un socle stable essentiel pour gérer certaines diversifications et sur lequel peuvent venir s'appuyer des pratiques en devenir. Il est un devoir et une responsabilité pour chacun d'inscrire nos jeunes dans la voie éclairée d'une pratique éducative et citoyenne au sein d'un club fédéral.


Concernant les enjeux sociétaux au travers du sport, Jean-Michel Brun a rappelé que le mouvement sportif est un partenaire actif d'une politique pérenne et efficace de santé publique. A l'heure où le système de santé doit relever des défis importants, avec notamment une obésité affectant 19% des enfants, les apports positifs d'un sport en mouvement luttant contre la sédentarité sont évidents. Ils le sont d'autant plus en termes d'économie substantielle des deniers publics alors que la France enregistre 226 milliards d'euros de dépenses de santé par an. A ce propos, le vice-président délégué du CNOSF a tenu à souligner, au titre d'une coopération exemplaire, le partenariat AMF/CNOSF sur les rendez-vous « Sport, santé, bien-être ».

Les présidents de fédérations ont complété ce propos sur la base des politiques fédérales qui ont pour objectifs d'animer et de participer à la vie des territoires, à partir de l'investissement bénévole d'un grand nombre de personnes responsables et engagées pour le bien commun.

Jean-Michel Brun a par ailleurs décliné la fonction d'utilité sociale du sport en rappelant que dans un club, au-delà du « bien être physique », on accédait aussi à une forme de « bien être social », et qu'en partant d'un sport éducatif, on pouvait également réussir « le bien vieillir » en sauvegardant l'entretien physique et le lien social, dans un monde de partage et de solidarité.

Équipements sportifs : « l'avenir du sport se joue en particulier dans les territoires »

Sur la deuxième partie, relative aux équipements sportifs, les interventions ont été variées, permettant une approche transversale si l'on considère l'étendue des questions.
Jean-Michel Brun a rappelé l'intérêt pour le mouvement sportif, des conventions nationales de coopération passées par le CNOSF avec l'AMF, l'ADF, l'ARF et l'AMGVF. Considérant que des espaces de concertation avaient été créés, le vice-président délégué du CNOSF a expliqué que des synergies nouvelles sont en voie d'être trouvées et que, sur le terrain, ce sont les complémentarités qui doivent prévaloir.

En matière d'équipements sportifs, plus de 80% sont la propriété des collectivités. Le mouvement sportif en est principalement un utilisateur et est faiblement impliqué dans le tour de table financier, si ce n'est au travers du CNDS. A cet égard, il doit être rappelé que sur les cinq dernières années, ce sont plus de 1200 aides du CNDS qui ont été programmées (hors enveloppe spéciale), pour un total de plus de 282 millions d'euros.

Il est évident que les approches ne sont pas de même nature concernant un équipement de proximité comparé à un « grand équipement ». Dans un grand nombre de cas, la multifonctionnalité est à rechercher pour les équipements exigeant un amortissement significatif.
Concernant la structuration des territoires, et des projets d'aménagement locaux, les fédérations ont un rôle d'expertise dans la recherche de diagnostics partagés, de la recherche d'une utilisation optimale des installations, et de manière générale d'aide à la prise de décisions, avec le concours des CROS/CDOS/CTOS. Ensuite, elles devront naturellement jouer pleinement leur rôle dans le cadre de l'animation territoriale (étant rappelé que le point crucial pour les clubs est celui de "la convention d'usages", afin de pouvoir disposer suffisamment des lieux de pratique pour les besoins de leurs pratiquants).

Les éventuelles problématiques liées aux règles fédérales doivent être traités, en lien avec les collectivités, au sein de la Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES). « Bien entendu, a précisé Jean-Michel Brun, dans le cadre des accords AMF/CNOSF,rien n'empêche, sur un problème urgent, un examen circonstancié au sein d'une commission de l'AMF en présence des parties et notamment de membres du CNOSF ».
Jean-Michel Brun a également indiqué, que les prérogatives de puissance publique, déléguées aux fédérations délégataires, ont été encadrées par le Conseil d'État qui a fixé certains critères. En particulier, celui-ci exige le caractère « nécessaire » d'une nouvelle norme, sa proportionnalité aux exigences de l'exercice de l'activité et que des « délais raisonnables » soient retenus pour la mise en conformité.

« Il faut, dans ce monde contraint, a conclu Jean-Michel Brun, être de loyaux partenaires des collectivités, en aidant les Elus dans leurs missions, avec force, conviction, discernement, et ceci dans un esprit d'intérêt général. Contribuons tous à préserver les équilibres humains et sociétaux nécessaires dans ce monde complexe et difficile, et rappelons-nous que l'avenir du sport se joue en particulier dans les territoires. »



Voici le programme des ateliers qui étaient consacrés au sport :

Mardi 22 Novembre 2011
Atelier Technique
Outre-mer : quels équipements sportifs pour l'Outre-mer ?
* L'atlas des équipements sportifs du ministère des sports a révélé que les départements d'Outre-mer (DOM) ont globalement un ratio d'équipements sportifs pour 10 000 habitants inférieur aux autres départements français. Comment expliquer cette situation ? Ce retard est-il spécifique à certains équipements sportifs ou général ?
* La construction l'entretien et la maintenance d'équipements sportifs en Outre-mer sont-ils spécifiques, le climat influence-t-il les choix de matériaux et les techniques d'entretien et de maintenance ?
* A quels financements sont éligibles les équipements sportifs dans les départements d'Outre-mer ? Y a-t-il des financements particuliers en plus des subventions des collectivités locales en particulier du CNDS, de l'Europe ?

Animateur :
Patrick BAYEUX, Rédacteur en chef, Acteurs du sport


Mardi 22 Novembre 2011

Conférence Ministères des Sports et de la Santé
Le traitement de l'eau dans les piscines : les évolutions en cours
L'autorisation expérimentale d'utilisation du PHMB pour le traitement des eaux des piscines publiques n'a pas été renouvelée depuis un an suite à un avis défavorable de l'AFSSET (Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail). Les piscines ayant expérimenté ce procédé doivent revenir à un traitement par un produit autorisé. Au delà il est difficile aujourd'hui pour les maitres d'ouvrage de choisir entre tel et tel procédé. Dans ce contexte, le ministère de la santé et le ministère des sports vont lancer une étude comparative sanitaire et environnementale des différents systèmes de traitements des eaux de piscines permettant aux élus des collectivités territoriales de guider leurs choix en fonction des critères propres à leur établissement. Dans l'attente du résultat de cette étude, cette réunion a pour but d'informer les collectivités des dispositifs existants.

Intervenants :
M. SAOUT, DGS
Bernard VERNEAU, Ministère des sports - Direction des sports
un représentant, ANSES

Mercredi 23 Novembre 2011
Conférence Fondation du Patrimoine
La reconversion du patrimoine industriel, une chance pour le développement des territoires
La Fondation du Patrimoine et son premier mécène, la Fondation Total, accordent,
dans le cadre de leur partenariat, une place importante à la reconversion du patrimoine industriel.
Les deux exemples du Site de Wesserling (Haut-Rhin) et de l'Usine Bohin (Orne),
illustrent parfaitement la contribution essentielle des projets de sauvegarde et de valorisation de ce patrimoine,à l'attractivité économique et culturelle des territoires.

Intervenants :
Catherine FERRANT, Déléguée générale, Fondation Total
Frédéric NERAUD, Directeur général, Fondation du Patrimoine
Jean SELLIER, Président, CC du Pays de l'Aigle
François TACQUARD, Président, CdeC de la vallée de St Amarin
Laurent THOMASSIN, Architecte en chef, Axis Architecture
Didier VRAC, Président, Usine Bohin

Mercredi 23 Novembre 2011
Conférence Ministère des Sports
Les normes sportives : où en est on ?
Installée en janvier 2010 la CERFRES (Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs) doit désormais présenter son rapport d'activités devant la commission consultative d'évaluation des normes (CCEN). En outre les fédérations sont incitées à anticiper les modifications demandées par leurs institutions internationales afin d'avertir au plus vite les collectivités en cas de modifications de règlement. Ou en est-on ? Quels sont les projets en cours ? Quid des normes AFNOR ?

Intervenants :
Denis ROUX, Ministère des sports - Direction des sports
Marie Solange BUREAU, AFNOR

Mercredi 23 Novembre 2011
Conférence Ministère des Sports
Diagnostic territorial approfondi : quel enjeu pour les collectivités locales ?
Fruits d'expérimentations régionales, Le DTA est une démarche d'analyse de l'offre et de la demande sportives, sur un territoire précis.
Associant les acteurs concernés, il a vocation à éclairer la politique sportive sur un territoire et doit permettre de mettre en œuvre des plans d'actions partagés et opérationnels

Intervenants :
Rémi GASPARD, Ministère des sports - Services déconcentrés
Alain GREWIS, Ministère des sports- Services déconcentrés
Sylvie MOUYON PORTE, Ministère des sports - Direction des sports

Mercredi 23 Novembre 2011
Conférence Ministère des Sports
Réduction des inégalités territoriales en matière d'équipements sportifs : quelles perspectives ?
L'atlas des équipements sportifs réalisé par le ministère des sports en 2011 compare le nombre d'équipements sportifs rapporté à la population à l'échelle des territoires intercommunaux. Il apporte une première vision de l'offre permettant d'identifier une répartition inégale des équipements sportifs sur le territoire national. Il convient d'approfondir cette approche en vue d'une orientation de l'action publique. Le ministère présente également les résultats de l'étude qu'il a commandée sur les équipements sportifs dans les territoires ruraux.

Intervenants :
Claire HIEGEL, cabinet AGATE
Eric JOURNAUX, Cabinet du ministre des sports
Valérie MESSER, cabinet AGATE
Denis ROUX, Ministère des sport - direction des sports

Mercredi 23 Novembre 2011
Atelier Technique
Organiser un événement sportif : quels partenariats ?
L'organisation d'un événement sportif passe systématiquement par des partenariats. Partenariat entre une collectivité et le mouvement sportif, partenariat entre une collectivité et une agence événementielle ou un prestataire, partenariat entre une collectivité, une agence événementielle et le mouvement sportif. Ces partenariats peuvent être partiels (sécurité, recherche de sponsor et de financement, bénévole,...) ou plus complet (délégation de l'organisation d'un événement à une structure). Cet atelier vise à analyser les différents types de partenariat selon la nature de l'événement sportif organisé et à étudier les conditions de négociation et de mise en œuvre de ces partenariats.

Animateur :
Patrick BAYEUX, Rédacteur en chef, Acteurs du sport
Intervenants :
Bernard AMSALEM, Président, Fédération Française d'athlétisme - FFA
Jacques LAMBERT, Directeur général de l'Euro 2016



Jeudi 24 Novembre 2011
Atelier Technique
Quels montages juridiques et financiers pour les équipements sportifs ?

Depuis quelques années les collectivités ont de plus en plus recours à des montages associant des partenaires privés pour exploiter et ou gérer les équipements sportifs. Le modèle de gestion déléguée des piscines engagées dans les années 90 tend aujourd'hui à s'imposer en particulier pour les équipements neufs. Plus récemment le recours à des concessions ou à des contrats de partenariat apparaît souvent comme une solution pour les nouveaux équipements alliant des activités de service public et des activités industrielles et commerciales. Cet atelier vise à examiner les avantages et inconvénients des différents montages selon la nature des équipements et à identifier en particulier les risques portés par la collectivité et l'opérateur privé.

Animateur :
Patrick BAYEUX, Rédacteur en chef, Acteurs du sport
Intervenants :
Cyril MALLIT, Avocat, Cabinet TAJ secteur public
Jean-Pascal GLEYSE, Président, Vert Marine (sous réserve)



Sources :
CNOSF / Congrès des Maires 2011



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