CNDS 2017, la campagne est lancée


La campagne CNDS 2017 a été lancée pour le mouvement sportif régional, vendredi 3 mars à l'ETRS à Olivet, par Madame Sylvie HIRTZIG, directrice régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire et du Loiret, en présence de Jean-Louis DESNOUES, Président du CROS.


Cette présentation des orientations régionales 2017 a été réalisée devant une centaine de personnes représentant près de 60 ligues et comités régionaux.
Télécharger la note d'orientation régionale.

En région Centre-Val de Loire, les dossiers de demande de subvention seront à remettre avant vendredi 7 avril (minuit PAR E-SUBVENTION).
Le seuil d'attribution est fixé à 1 500 € (exception à 1 000 € pour les associations situées en ZRR).


Dans le cadre de la campagne de financement du CNDS en 2017 et pour prendre en compte les spécificités territoriales, des priorités ont été fixées par la commission territoriale pour la région Centre-Val de Loire.
Elles reprennent à la fois les orientations nationales du CNDS et les particularités régionales.

> Corriger les inégalités d'accès à la pratique sportive (CIAPS), dont le développement de la pratique sportive pour les personnes en situation de handicap
Télécharger la note CIAPS

> Accompagner et développer la professionnalisation du mouvement sportif par l'emploi et l'apprentissage
Télécharger la note Emploi
Télécharger la note Apprentissage

> Soutenir les actions de promotion et de préservation de la santé par la pratique du sport
Télécharger la note Santé

> Développer la citoyenneté
Télécharger la notre Citoyenneté

> Accompagner la structuration du mouvement sportif dont la formation
Télécharger la note Formation
Télécharger le tableau d'évaluation des formations 2016
Télécharger le tableau de demande de formations 2017

Pour plus d'informations sur les territoires prioritaires en région Centre-Val de Loire, vous pouvez retrouver :
la liste des quartiers prioritaires politique de la ville (population et répartition)


Pour vos projets concernant l'emploi, l'apprentissage et la santé par le sport, vous devez obligatoirement prendre un rendez-vous avec le conseiller départemental ou régional en charge du dossier CNDS.

CALENDRIER
Veuillez trouver le calendrier de la campagne CNDS 2017

MARCHE A SUIVRE
Pour vous aider dans votre démarche de demande de subvention, veuillez trouver ici la liste des pièces à transmettre avec le dossier.

1ère étape : Remplir et envoyer le dossier compte rendu financier de subvention (sauf en cas de première demande), CERFA (version Word)

2ème étape : Remplir une demande de subvention

Vous devez utiliser l'outil dématérialisé E-subvention [https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/R19721.]. C'est un dossier de demande de subvention en ligne (sur Internet).

L'outil interministériel E-subvention, permet aux clubs sportifs, comités et ligues d'effectuer leur demande.
Il s'agit de la version 2015 de l'outil, qui générera un dossier Cerfa 12156*03.

Afin de vous aider dans votre démarche, un guide de l'utilisateur d'E-subvention est disponible.

Pour le RNA, veuillez contacter le service de l'Etat chargé des sports de votre département.
Pour toute autre information, merci de consulter le site du CNDS : [http://www.cnds.sports.gouv.fr/Faire-une-demande].


ETR
ATTENTION : si votre dossier comporte une action "aide à l'ETR", merci de joindre obligatoirement la nouvelle convention signée (cf. Instruction N° DS/DSB4/2016/236 du 19 juillet 2016 relative au renouvellement des équipes techniques régionales)
- l'instruction régissant la mise en place d'Équipes techniques régionales
- la convention ETR type à rédiger et à retourner à la DRDJSCS


AVIS SUR LES DOSSIERS
Si vous êtes un club, n'oubliez pas de transmettre votre dossier à votre comité départemental ou ligue pour avis.

Si vous êtes un comité départemental, n'oubliez pas de mettre un avis sur les dossiers clubs et de transmettre votre dossier à votre ligue ou comité régional. Pour cela, veuillez remplir le document Avis et le renvoyer aux services départementaux.

Si vous êtes une ligue ou un comité régional, n'oubliez pas de mettre un avis sur les dossiers comités départementaux. Pour cela, veuillez remplir le document Avis et le renvoyer aux services départementaux.

Le dossier CERFA et les documents complémentaires sont à renvoyer à :
- la DDCS/PP ou DDDJSCS et au CDOS de chaque département pour les dossiers clubs et comités départementaux
- la DRDJSCS Centre-Val de Loire, Loiret et au CROS Centre-Val de Loire pour les dossiers ligues et comités régionaux.


Pour en savoir plus,
Télécharger la présentation du 03 mars 2017
Télécharger la note CNDS nationale