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CNDS 2016, la campagne est lancée


La campagne CNDS 2016 a été lancée pour le mouvement sportif régional, jeudi 25 février au lycée Charles Péguy, par Madame Sylvie HIRTZIG, directrice régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire et du Loiret, en présence de Jean-Louis DESNOUES, Président du CROS et de Patrick LOTTE, Directeur des Sports au conseil Régional.


Cette présentation des orientations régionales 2016 a été réalisée devant une centaine de personnes représentant près de 60 ligues et comités régionaux.
Télécharger la note d'orientation régionale.

En région Centre-Val de Loire, les dossiers de demande de subvention seront à remettre avant le 1er avril 2016 (cachet de la poste faisant foi, minuit pour l'envoi du mail, avant 17h dépôt du courrier dans la boîte aux lettres).
Le seuil d'attribution évolue pour être fixé à 1 500 € (exception à 1 000 € pour les associations situées en ZRR).


Dans le cadre de la campagne de financement du CNDS en 2016 et pour prendre en compte les spécificités territoriales, des priorités ont été fixées par la commission territoriale pour la région Centre-Val de Loire.
Elles reprennent à la fois les orientations nationales du CNDS et les particularités régionales.

> Corriger les inégalités d'accès à la pratique sportive (CIAPS), dont le développement de la pratique sportive pour les personnes en situation de handicap
Télécharger la note CIAPS

> Accompagner et développer la professionnalisation du mouvement sportif par l'emploi et l'apprentissage
Télécharger la note Emploi
Télécharger la note Apprentissage

> Soutenir les actions de promotion et de préservation de la santé par la pratique du sport
Télécharger la note Santé

> Développer la citoyenneté
Télécharger la notre Citoyenneté

> Accompagner la structuration du mouvement sportif dont la formation
Télécharger la note Formation
Télécharger le tableau d'évaluation des formations 2015
Télécharger le tableau de demande de formations 2016

Pour plus d'informations sur les territoires prioritaires en région Centre-Val de Loire, vous pouvez retrouver :
• la cartographie des territoires prioritaires
• la liste des quartiers prioritaires politique de la ville (population et répartition)

Je suis :
• un club
• un comité départemental
• une ligue/comité régional


FAIRE VOTRE DEMANDE DE SUBVENTION 2016
Pour vos projets concernant l'emploi, l'apprentissage et la santé par le sport, vous devez obligatoirement prendre un rendez-vous avec le conseiller départemental ou régional en charge du dossier CNDS.


MARCHE A SUIVRE
Pour vous aider dans votre démarche de demande de subvention, veuillez trouver ici la liste des pièces à transmettre avec le dossier.

1ère étape : Remplir et envoyer le dossier compte rendu financier de subvention (sauf en cas de première demande)
2ème étape : Remplir une demande de subvention

Pour cela, vous avez 2 possibilités :
1/ Il est conseillé d'utiliser l'outil dématérialisé E-Subvention.
C'est un dossier de demande de subvention en ligne (sur internet). Pour cela, il est nécessaire de prendre contact avec le conseiller en charge du dossier.

Afin de vous aider dans votre démarche, un guide de l'utilisateur d'E-subvention est disponible.
Des formations e-subvention sont également proposées dans divers lieux de la région.
Télécharger les dates de formation e-subvention.

2/ Vous pouvez également télécharger le dossier CERFA de demande subvention (en utilisant Internet Explorer, le téléchargement ne fonctionnant pas sous Google Chrome)

AVIS SUR LES DOSSIERS
Si vous êtes un club, n'oubliez pas de transmettre votre dossier à votre comité départemental ou ligue pour avis.
Si vous êtes un comité départemental, n'oubliez pas de mettre un avis sur les dossiers clubs et de transmettre votre dossier à votre ligue ou comité régional. Pour cela, veuillez remplir le document Avis et le renvoyer aux services départementaux.
Si vous êtes une ligue ou un comité régional, n'oubliez pas de mettre un avis sur les dossiers comités départementaux. Pour cela, veuillez remplir le document Avis et le renvoyer aux services départementaux.

L'ENSEMBLE DES DOCUMENTS EST A RENVOYER A :
- à la DDCS/PP ou DDDJSCS et au CDOS de chaque département pour les dossiers clubs et comités départementaux
- à la DRDJSCS Centre-Val de Loire et au CROS pour les dossiers ligues et comités régionaux

Pour en savoir plus,
Télécharger la présentation du 25 février 2016
Télécharger la note CNDS nationale